Ce ne sont là que des proposition. L’essentiel étant de donner le plus large débat aux Français et leur laisser le choix final dans une structure vraiment démocratique.
INSTITUTIONS
1. Élaborer d'une nouvelle constitution en intégrant les principes de cohérence et d’intégrité.
2. Réorganiser et élargir la participation et les rôles fixés au Conseil constitutionnel pour travailler en continu sur la cohérence constitutionnelle et les souhaits exprimés par la communauté pour la recherche démocratique.
3. Définir dans un débat public national les principes fondamentaux d’une nouvelle république et ses valeurs ainsi que leurs priorités.
4. Instaurer la priorité de la fonction sur l'opinion comme nouveau principe démocratique.
5. Réorganiser les pouvoirs des différents organes de l’État (voir détails).
6. Faire voter toutes les lois directement par les Français suivant des critères de nombre et de quorum adaptés à l’importance des décisions et décidés par les Français au suffrage universel.
7. Supprimer la « criée parlementaire » et gérer et contrôler les débats parlementaire électroniquement.
8. Rendre les débats interactifs et les étendre à tous les Français grâce au Web.
9. Équilibrer tout pouvoir individuel par un contrôle et une décision finale de la plus large représentativité sociale possible sélectionnée par proposition volontaire ou aléatoirement.
10. Libérer le président de la République du rôle exécutif et supprimer tout pouvoir de nomination.
11. Recentrer les fonctions du Président sur le suivi de son programme, la prospective nationale et internationale, et son rôle diplomatique international.
12. Supprimer le Sénat
GOUVERNEMENT
13. Concentrer le rôle des ministres sur l’exécutif et la gestion administrative du service public.
14. Mettre en place un système de gestion interactif national des propositions à mettre en place, intégré avec le système de gestion des débats.
15. Obliger les ministres à consulter et suivre l’opinion publique exprimée sur le Web pour les choix à faire.
16. Garantir l’indépendance politique des ministres.
17. Rendre obligatoire une expérience de gestion privée réussie avant de postuler pour un ministère.
18. Désigner les ministres par consultation publique pour leur expérience de gestion.
19. Donner aux différents ministères des mandats de durées différentes.
20. Intégrer les représentants syndicaux au conseil des ministres.
21. Donner aux ministres le rôle de désigner le Premier ministre.
22. Donner au Premier ministre le rôle de coordonner l’action du gouvernement.
23. Redéfinir et relever les règles des quorums de majorité selon l’importance stratégique des décisions
24. Introduire le vote électronique pour toutes les décisions autres que les élections présidentielles et législatives.
25. Intégrer plus de formateurs issus du privé à l’enseignement de l’ENA, ou la supprimer.
VIE POLITIQUE
26. Fournir un accès égal à tous les partis politiques sur la chaîne parlementaire.
27. Consacrer la chaîne parlementaire entièrement aux débats.
28. Développer et généraliser l'Internet comme outil de communication interactif.
29. Obliger les partis politiques à publier leurs comptes intégralement sur le site Web gouvernemental et en temps réel, comme toute bonne pratique comptable qui se veut transparente.
30. Interdire définitivement les mandats publics à tout individu condamné à un délit quelconque.
31. Instaurer une limite d’âge pour les mandats gouvernementaux et parlementaires.
32. Obliger les élus à déclarer toute appartenance actuelle ou ancienne à une organisation quelconque.
33. Interdire aux élus de faire partie d’une quelconque organisation autre qu’un parti politique déclaré.
34. Supprimer le financement des partis politiques.
35. Fournir en remplacement à tous les partis politiques tous les outils dont ils ont besoin pour analyser et s’exprimer.
ÉLECTIONS
36. Instaurer un code de déontologie pour les campagnes électorales et exclure définitivement les candidats contrevenants.
37. Rendre contractuels et encadrer les programmes électoraux des candidats à l’élection présidentielle.
38. Supprimer tout financement des candidats à l’élection présidentielle.
39. Instaurer un troisième tour pour les présidentielles si les deux premiers candidats totalisent moins de 50% des voix au premier tour.
40. Supprimer le cautionnement des 500 élus pour l’élection présidentielle, et le remplacer par 100.000 électeurs quelconques.
41. Allonger la durée de la campagne officielle pour les élections présidentielles.
42. Supprimer la méthode des quotas et ne garder que la proportionnelle.
43. Instaurer le devoir de vote pour tous les citoyens, sanctionné par la perte des droits sociaux pour ceux qui ne s’en acquittent pas.
44. Suppression du vote blanc ou nul dans le cas d’élections de personnes.
LÉGISLATION
45. Dé-réglementer en général et diviser par dix le poids des codes juridiques.
46. Simplifier et réduire substantiellement les procédures administratives.
47. Remplacer en général le principe de répression par celui de la dissuasion.
48. Démocratiser le langage juridique et législatif.
49. Traduire et expliquer toutes les lois en langage clair compréhensible par tous les individus sur le site Web du gouvernement
50. Faire prêter serment aux élus de transparence, d’honnêteté et de loyauté dans l’exercice de leurs fonctions.
MÉDIAS
51. Interdire toute publicité politique sur les chaînes de télévision.
52. Contrôler plus sévèrement l’influence des médias sur la politique.
53. Encadrer très sérieusement les sondages publiés dans les médias.
54. Financer une vraie chaîne publique de qualité, indépendante et sans publicité.
55. Regrouper les chaînes de télévision françaises pour une meilleure qualité et un meilleur impact.
56. Donner plus de liberté à l’info et introduire un code d’éthique respectant la tolérance et l’indépendance.
57. Créer une nouvelle chaîne d’information interactive, économique, sociale et politique disposant d’un budget suffisant pour des émissions de qualité assurant un large public.
58. Interdire la direction des chaînes publiques et les positions clés de l’info aux personnes ayant un lien avec un parti politique.
JUSTICE
59. Faire élire le président du conseil de la magistrature par les membres du conseil.
60. Instaurer des sanctions dissuasives et incontournables pour les élus condamnés pour corruption, abus de biens sociaux, fausses déclarations et délits divers.
61. Mettre en place un age minimum pour la charge de juge d’instruction.
62. Encadrer le juge d’instruction par plusieurs magistrats.
63. Augmenter le budget de la justice pour accroître les effectifs et diminuer les délais de traitement.
64. Donner la possibilité et les moyens à tous les individus de se défendre correctement eux-mêmes devant les tribunaux.
65. Favoriser et développer le recours collectif des citoyens victimes de préjudices.
66. Donner la possibilité aux avocats d’être rémunérés en fonction des résultats.
67. Réduire drastiquement le poids de la jurisprudence pour ne pas perpétuer et légaliser des erreurs judiciaires.
68. Éviter la détention provisoire aux suspects non convaincus et sans antécédents, mais créer ou développer les fichiers centralisateurs d’information sur les individus suspectés et considérés à risque jusqu’à leur jugement.
69. Supprimer les remises de peines.
70. Allonger les sanctions et les rendre plus dissuasives.
71. Établir un code du droit des enfants.
ÉCONOMIE - EMPLOI
72. Revenir à une monnaie nationale dont le cours d’introduction pourrait être équivalent à l’euro, au dollar, ou inférieur.
73. Reprendre le contrôle total de la monnaie nationale vis-à-vis de la banque de France.
74. Adopter une politique de taux d’intérêts donnant une priorité à l’emploi et à la croissance.
75. Mettre en place un collège de discussion étendu pour gérer la régulation de l’économie en fonction des priorités demandées par les Français (emploi, inflation, croissance ...).
76. Supprimer toutes les charges sociales, retraites et taxes sur les salaires des entreprises.
77. Supprimer l’impôt sur les sociétés.
78. Instaurer une taxe unique pour les entreprises, calculée sur la marge bénéficiaire moins les salaires, les investissements et les achats pour créer un « système économique performant à régulation automatique».
79. Interdire la privatisation des services publics stratégiques votés démocratiquement par tous les Français.
80. Utiliser les banques dans la gestion publique et accentuer leur financement d’entreprises.
81. Créer un centre national d’observation et de prospective économique dont la mission serait centrée sur l’étude et l’influence des flux économiques mondiaux.
82. Renforcer les moyens de calcul pour préciser et affiner les principaux indicateurs économiques pour piloter l’économie au plus près.
83. Développer le savoir faire technologique français.
84. Développer tous les outils d’information statistique et économique fournis aux créateurs d’entreprises.
85. Financer des études de marchés privées et les rendre accessibles gratuitement à tous.
86. Faciliter et simplifier les procédures administratives pour les créateurs d’entreprises.
87. Développer des plates-formes de gestion disponibles pour les créateurs d’entreprise.
88. Développer des plates-formes de créativité pour fournir outils, encadrement, logistique, protection intellectuelle et promotion industrielle aux porteurs de projets innovants.
89. Donner la possibilité aux entreprises de bénéficier de la main d’œuvre disponible des sans emploi avec un complément de salaire.
90. Développer les services privés d’assistance-conseil gratuite aux jeunes entreprises en utilisant les cadres inactifs et les retraités dont la retraite pourrait être revalorisée à cette occasion.
91. Développer les formations commerciales au sein de l’éducation nationale.
92. Créer des infrastructures commerciales privées à disposition des PME dans les pays émergeants encadrées par un cadre juridique donnant une large part à la participation aux bénéfices réalisés.
93. Interdire le recrutement d’étrangers pour des postes pour lesquels il y a une disponibilité française.
94. Simplifier, alléger et regrouper tous les contrats de travail dans un seul à durée indéterminée avec une période d’essai unique.
95. Mieux contrôler et taxer de manière importante le rachat d’entreprises françaises par les étrangers.
SOCIAL
96. Renforcer les effectifs du personnel hospitalier.
97. Introduire et développer des services de médecine naturelle dans les hôpitaux.
98. Supprimer la visite obligatoire préalable au généraliste.
99. Développer les structures d’encadrement et de protection des enfants.
100. Garantir et augmenter les retraites de 10% et les indexer sur l’inflation.
101. Harmoniser retraites privées et publiques.
102. Porter le minimum vieillesse égal au SMIC.
103. Rehausser le SMIC de 10% et l’indexer sur l’inflation.
104. Créer des centres de régénération 100% écologiques intégrant un apprentissage pratique et ludique de la santé, disposant des équipements sportifs et éducatifs les plus modernes.
105. Garantir un centre sportif moderne et gratuit pour chaque canton sur tout le territoire.
106. Créer des centres d’hébergement éducatifs et ouverts sur la vie sociale.
SÉCURITÉ DES PERSONNES
107. Renforcer les effectifs et les moyens de la police en général.
108. Généraliser le port de caméras par tous les fonctionnaires chargés de la sécurité.
109. Généraliser l’installation de caméras de surveillance indétectables et dissuasives en garantissant l’accès aux images uniquement en cas d’atteinte à la sécurité publique.
110. Développer et rendre accessible à tous un système d’alerte GPS relié directement à des brigades spéciales d’intervention rapides créées à cet effet et patrouillant sans uniforme.
111. Établir des peines maximum pour les attaques aux personnes quelle que soit la gravité de l’atteinte.
FINANCES PUBLIQUES
112. Rendre les finances publiques totalement transparentes et facilement consultables jusqu’à la moindre facture.
113. Créer des outils de travail et d’analyse sur les comptes publics accessibles à tous.
114. Interdire le déficit budgétaire jusqu’au remboursement total de la dette publique.
115. Désolidariser toutes les dépenses sociales et budgétaires des recettes fiscales, y compris les retraites.
116. Garantir les mêmes règles de comptabilité pour les finances publiques que pour les entreprises privées.
117. Libérer les collectivités locales du recouvrement de l’impôt.
118. Faire participer les citoyens locaux à l’élaboration des budgets des collectivités.
IMPÔTS
119. Réinventer la fiscalité pour rendre l’impôt équitable, simple, et incontournable.
120. Remplacer tous les impôts, taxes et charges sociales des entreprises par une seule taxe avec un taux variable suivant les secteurs d’activité et la régulation économique.
121. Instaurer le prélèvement à la source pour les particuliers et les entreprises.
122. Faire gérer par les banques les prélèvements à la source.
123. Rendre totalement dissuasive l’évasion fiscale.
124. Déclarer une amnistie fiscale totale et brûler en place publique tous les dossiers fiscaux pour célébrer l’évolution vers l’intelligence fiscale et la mise en place de « l’impôt équitable ».
125. Supprimer le contrôle fiscal réduit au minimum grâce au prélèvement à la source.
ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES
126. Suivre et appliquer enfin des recommandations de la Cour des comptes.
127. Supprimer les régions, regrouper et simplifier le découpage des collectivités territoriales et leurs mandats.
128. Supprimer les rentes ministérielles.
129. Réduire le train de vie des ministères.
130. Supprimer le cumul des mandats, ce que tout le monde réclame.
131. Réduire le nombre de députés grâce au contrôle démocratique total par les électeurs.
132. Supprimer les aides artificielles à l’emploi remplacées avantageusement par l’inversion de la fiscalité qui pénalise l’emploi.
133. Encadrer strictement les budgets pour tous les ministères.
134. Rétrocéder un pourcentage des économies budgétaires réalisées aux gestionnaires.
135. Supprimer l’URSSAF devenu inutile grâce à la réintégration des cotisations sociales dans l’assiette de l’impôt.
136. Supprimer les taxes locales rendues superflues par la centralisation des taxes
137. Supprimer des frais de gestion administratifs grâce à l’informatisation plus poussée des services
138. Supprimer définitivement la garantie de l'emploi pour tous les nouveaux fonctionnaires.
PATRIMOINE
139. Étendre les zones de protection du patrimoine foncier.
140. Renforcer les réglementations pour les nouvelles constructions en matière d’environnement.
141. Introduire une taxation conséquente sur les ventes d’actifs existant aux étrangers.
142. Favoriser l’investissement étranger pour les créations d’actifs.
143. Développer les zones de protection environnementale.
144. Renforcer en général la protection du patrimoine immobilier et culturel.
COLLECTIVITÉS LOCALES
145. Supprimer les régions, regrouper et simplifier le découpage des collectivités territoriales et leurs mandats.
146. Ne garder que trois niveaux de territorialité : National, Départemental, Communal.
147. Mettre en place des nouvelles structures locales dans les cités dotées d’assemblées et de crédits de développement directement gérés par des élus issus de ces cités.
ÉDUCATION
148. Augmenter les effectifs et l’encadrement en général.
149. Développer les méthodes d’enseignement plus modernes et plus concrètes.
150. Développer l’apprentissage ludique des langues étrangères.
151. Développer l’apprentissage de la vie sociale (communication, alimentation, santé, politique..).
152. Développer la culture du groupe au sein de l’école (travaux, diplômes, résultats, etc.).
153. Mettre à disposition des écoles tous les outils modernes d’éducation disponibles.
154. Créer des centres de développement disposant de tous les équipements modernes éducatifs et sportifs pour l’accueil et l’enseignement des jeunes défavorisés ou subissant des préjudices familiaux.
155. Créer des « paquebots écoles » accueillant des enfants de toutes origines, voyageant à travers le monde et destinés à développer l’ouverture d’esprit, la culture de groupe et l’image de la France à l’étranger.
156. Supprimer les devoirs à la maison pour garantir l’égalité des chances.
157. Établir un programme de cours d’éducation disponible pour les parents.
158. Revaloriser les formations aux métiers manuels et traditionnels.
ENVIRONNEMENT
159. Rendre obligatoire la récupération des déchets non biodégradables.
160. Organiser une étude et un débat national sur les manipulations génétiques.
161. Mettre en place un site gouvernemental d’information environnemental et écologique.
162. Responsabiliser les chercheurs sur les conséquences environnementales de leurs découvertes.
163. Établir des sanctions dissuasives sans prescription pour les responsables de pollution aggravée et de déséquilibres biologiques conséquents à des manipulations génétiques.
164. Privilégier les taux de taxation pour les corporations non polluantes.
165. Investir massivement dans les énergies non polluantes et renouvelables.
166. Interdire l’utilisation comme engrais des résidus de stations d’épuration.
167. Rendre disponibles rapidement sur tout le territoire et subventionner de manière importante les biocarburants.
CULTURE
168. Développer les aides à la création d’entreprises à vocation culturelle.
169. Développer les formations aux métiers du spectacle.
170. Mettre à disposition des studios et plateaux de télévision pour des spectacles sélectionnés par le public.
171. Créer une chaîne culturelle ayant pour mission principale la diffusion de spectacles sélectionnés par le public.
IMMIGRATION
172. Définir ensemble notre identité.
173. Définir ensemble notre mode de vie.
174. Limiter le séjour sur le territoire à 5 ans pour tous les étrangers ouvrant droit à la nationalité française sur étude de dossier.
175. Supprimer le droit de séjour après une période d’absence supérieure à six mois dans une année.
176. Limiter l’acquisition de la nationalité française aux seuls conjoints mariés.
177. Imposer aux conjoints étrangers un minimum de 2 ans de séjour et de mariage pour acquérir la nationalité française.
178. Expulser systématiquement et définitivement les étrangers coupables de délits.
179. Supprimer le droit du sol.
RELIGION
180. Réaliser un travail communautaire pour étudier les caractéristiques incompatibles avec les valeurs républicaines (sectes, religions, groupements divers).
181. Protéger les mineurs contre toutes pressions visant à leur imposer la pratique d’une religion ou l’intégration dans une organisation quelconque.
182. Établir un code de compatibilité des pratiques religieuses avec notre constitution.
183. Reconsidérer et définir la qualité de religion suivant qu'elle est pacifiste ou encourage le fanatisme, l'extrémisme, ou le terrorisme.
INTERNATIONAL
184. Organiser un débat national et référendum sur notre appartenance à l’Europe.
185. Donner à la France la mission de la paix.
186. Créer l'Organisation Mondiale pour la Paix (OMP)
187. Établir un traité mondial de non envahissement du territoire.
188. Proclamer la décision de la France de ne jamais porter atteinte à un pays n’ayant pas lui-même violé un territoire étranger.
189. Défendre auprès de l’ONU et en général le droit international à l’indépendance.
190. Développer et renforcer les forces de dissuasion et d’intervention militaire internationales de l’ONU dans le cas d’une atteinte au territoire, mais renforcer sa neutralité et son devoir de non ingérence dans les affaires internes des états.
191. Défendre le respect du principe de présomption d’innocence géopolitique au niveau international.
192. Faire défendre par les nations unies le droit à toute communauté d’acquérir l’indépendance démocratiquement avec des critères minimum de participation et de majorité.
193. Affirmer la neutralité géopolitique de la France.
194. Inviter la communauté musulmane française à prendre la parole auprès de tous les chefs religieux dans le monde pour leurs proposer modifier le coran et renier officiellement les extrémistes islamistes.
Par jean-marc
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3000 morts à New-York, 4000 en Afganistan, 46.000 en Irak, et ils continuent à tous se liguer contre nous. Même Chavez s’y met maintenant avec Mahmoud l’Iranien et les autres. Il y en a de plus en plus, ça devient inquiétant. Et Israel qui en rajoute, comme si ça ne suffisait déjà pas. Pourtant je suis loin d’avoir dépassé les 700.000 morts du Vietnam. Et la Chine, qui commence sérieusement à nous emmerder depuis qu’ils ont troqué leurs bouliers contre nos ordinateurs et qu’ils pompent dans nos réserves de brut.
On ne va quand même pas se laisser contrôler par les arabes ou les chinois. Le pétrole, c’est quand même nous qui l’avons inventé. Heureusement qu’il y a les terroristes pour nous permettre de passer encore pour les nobles défenseurs de la paix qu’on a nous même foutu en l’air. Enfin, avec tout le mal que je me suis donné, le prix du brut va sûrement continuer sa course pour au moins une bonne vingtaine d’années. Pas mal pour un petit président texan. L’ami Chirac ne peut pas en dire autant pour son vin, depuis 12 ans qu’il se prend pour un Super VRP.
MAKE NO MISTAKE frenchies. Si vous voulez un bon président en 2007, prenez mon dauphin, le petit immigré. Il m’admire tellement qu’il risque bien de faire encore pire que ce pauvre Blair au « garde à vous » qui a rien compris lui non plus. Et puis avec le petit nerveux au moins, pour ma retraite, je suis sur que la France m’accueillera aussi bien que tous les dictateurs qui ont déjà si bien profité de votre beau pays. Eh Nicolas, tu veux pas que je vienne te donner un petit coup de pouce pour ta campagne. Bon ! C’est peut-être pas une bonne idée…
GASOIL WARRIOR BUSH
N.B. : Bien sûr, ces propos sont imaginaires. Enfin, peut-être pas si sûr…
Par jean-marc
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